- Enquête parcellaire
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Encyclopédie Universelle. 2012.
● Enquête parcellaire enquête qui établit les parcelles de terrain concernées lors d'une expropriation.
Encyclopédie Universelle. 2012.
parcellaire — [ parselɛr ] adj. • 1791; de parcelle ♦ Didact., dr. Fait par parcelles. Travail, plan parcellaire. Qui concerne les parcelles de terre. Cadastre parcellaire. ● parcellaire adjectif Se dit d une action qui est fractionnée, divisée : Une tâche… … Encyclopédie Universelle
Liaison Est-Ouest au Sud d'Avignon — Pour l’article homonyme, voir LEO. La Liaison Est Ouest au Sud d Avignon, ou LEO, est une route nationale et voie express française en cours de construction qui contournera la ville d Avignon par le Sud. Sommaire 1 Projet 1.1 … Wikipédia en Français
Etapes d'un projet routier — Étapes d un projet routier Wikibooks propose un ouvrage abordant ce sujet : Pilot … Wikipédia en Français
Les étapes du projet routier — Étapes d un projet routier Wikibooks propose un ouvrage abordant ce sujet : Pilot … Wikipédia en Français
Étapes d'un projet routier — Une route, comme toute infrastructure linéaire répond à des objectifs et génère des coûts, ainsi que des impacts environnementaux que la loi demande dans la plupart des pays d évaluer, diminuer ou compenser. C est pourquoi tout projet routier est … Wikipédia en Français
Bergerie de la Blaquière — Larzac Pour les articles homonymes, voir Larzac (homonymie). Larzac Région Midi Pyrénées Languedo … Wikipédia en Français
Causse du Larzac — Larzac Pour les articles homonymes, voir Larzac (homonymie). Larzac Région Midi Pyrénées Languedo … Wikipédia en Français
Plateau du Larzac — Larzac Pour les articles homonymes, voir Larzac (homonymie). Larzac Région Midi Pyrénées Languedo … Wikipédia en Français
Lutte contre le camp militaire du Larzac — Paysage agricole sur le Larzac En octobre 1971, le gouvernement français, sous l’impulsion du ministre de la Défense, Michel Debré, décida de l agrandissement du camp militaire du Larzac. Les paysans et leurs sympathisants s opposèrent à ce… … Wikipédia en Français
Expropriation pour cause d'utilité publique — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine … Wikipédia en Français